Présentation de la marque VAL DE FRANCE RESTAURATION
Déposée le 10 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) BREIZ RESTAURATION Forme juridique:
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VAL DE FRANCE RESTAURATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-21 du 23 mai 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BREIZ RESTAURATION Forme juridique: domicilié(e) Siège et domicile: Allée Gabriel Lippmann - PIBS, 56000 VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 159 472 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMALTEA - France.
La marque VAL DE FRANCE RESTAURATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE FRANCE RESTAURATION est expirée depuis le 10 avril 2007.
BREIZ RESTAURATION Forme juridique: a également déposé les autres marques suivantes : BREIZ RESTAURATION
BREIZ RESTAURATION Forme juridique: S.A. - Siège et domicile: Allée Gabriel Lippmann - PIBS, 56000 VANNES - France - SIREN 334159472
AMALTEA - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486070 - Publication au BOPI 2008-12-01
Inscription le 14 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279029 - Publication au BOPI 1999-06-14
Inscription le 9 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383011 - Publication au BOPI 2003-12-09
Demande de renouvellement le 27 novembre 2007 n°2356610 - Publication au BOPI 2007-11-27
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21
Restauration (alimentation), hébergement temporaire, soins médicaux, maisons de repos et de convalescence, location de vêtements, gestion de lieu d'exposition. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, confiture, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments) épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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