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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BREIZ INOX
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CANALKIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CANALKIT
BREIZ INOX, SAS

Numéro de dépôt :
99771797
Date de dépôt :
25/01/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2019

Présentation de la marque CANALKIT

Déposée le 25 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BREIZ INOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANALKIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BREIZ INOX domicilié(e) 11 RUE DU MEUNIER - 44880 - SAUTRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 815 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREIZ INOX domicilié(e) PARC D'ACTIVITE DU MOULIN 11 RUE DU MEUNIER - 44880 - SAUTRON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANALKIT est expirée depuis le 25 janvier 2019.


BREIZ INOX, SAS - 11 RUE DU MEUNIER - 44880 - SAUTRON - France - SIREN 328815006


BREIZ INOX - PARC D'ACTIVITE DU MOULIN 11 RUE DU MEUNIER - 44880 - SAUTRON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2009 n°2401919 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-20

Canalisation en acier inoxydable, prête-à-monter, Réalisée par élément de longueur à la demande (tube, coude, té, réduction, vanne, clapet). Chaque élément est élément est équipé d'une ferrule soudée sur chaque extrémité soit traditionnelle soit orbitale sens de montage indifférent.