BREINING Maschinen- und Fahrzeugbau GmbH, Société organisée sous les lois de la République fédérale d'Allemagne
Numéro de dépôt :
3836158
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2021
Présentation de la marque NOVASEALER
Déposée par voie électronique le 1 juin 2011 par la société BREINING Maschinen- und Fahrzeugbau GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVASEALER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est la société BREINING Maschinen- und Fahrzeugbau GmbH domicilié(e) Uferstrasse 24 - 73630 REMSHALDEN - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque NOVASEALER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASEALER est expirée depuis le 1 juin 2021.
BREINING Maschinen- und Fahrzeugbau GmbH a également déposé les autres marques suivantes : NOVABOX
BREINING Maschinen- und Fahrzeugbau GmbH, Société organisée sous les lois de la République fédérale d'Allemagne - Uferstrasse 24 - 73630 REMSHALDEN - Allemagne
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Machines et machines-outils ; bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, bouldozeurs, rouleaux compresseurs, machines pour la construction des routes, goudronneuses, tables de machines, machines pour les travaux de terrassement, machines d'épandage de produits pour la maintenance des routes. ;
Construction, nettoyage, réparation et maintenance de routes ; réalisation de revêtements routiers, asphaltage ; installation, entretien et réparation de machines pour la construction et la maintenance des routes ; location de machines de chantier.
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