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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BREILLY
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ETOILE DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETOILE DE FRANCE
BREILLY S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1206320
Date de dépôt :
11/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2012
ETOILE DE FRANCE de BREILLY

Présentation de la marque ETOILE DE FRANCE

Déposée le 11 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) BREILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETOILE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BREILLY domicilié(e) 11 rue Carnot,80110 MOREUIL (dossier no 2214085) - 80110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 571 720 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2214085) - 75008 - France.

La marque ETOILE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETOILE DE FRANCE est expirée depuis le 11 juin 2012.

BREILLY a également déposé les autres marques suivantes : SAINT GEORGES , WINDSOR , SAINT GEORGES , SAINT-GEORGES , GEOBREY , GEOBREY


BREILLY S.A. Société Anonyme - 11 rue Carnot,80110 MOREUIL (dossier no 2214085) - 80110 - France - SIREN 571720275


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2214085) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2002 n°2214085 - Publication au BOPI 2002-01-25

Renouvellement sans limitation n°2005207 - Publication au BOPI 1992-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Tous articles de bonneterie, bas, chaussettes et collants.