Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BREIL ANNE
/
AU ROI SOLEIL VERSAILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AU ROI SOLEIL VERSAILLES
BREIL ANNE

Numéro de dépôt :
3249040
Date de dépôt :
29/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2023
AU ROI SOLEIL VERSAILLES de BREIL ANNE

Présentation de la marque AU ROI SOLEIL VERSAILLES

Déposée le 29 septembre 2003 par BREIL ANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AU ROI SOLEIL VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est BREIL ANNE domicilié(e) 13, rue des anciens combattants - 78150 - LE CHESNAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AU ROI SOLEIL, Mme Anne BREIL domicilié(e) 46, rue de la paroisse - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque AU ROI SOLEIL VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249040.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AU ROI SOLEIL VERSAILLES est expirée depuis le 29 septembre 2023.


BREIL ANNE - 13, rue des anciens combattants - 78150 - LE CHESNAY - France


AU ROI SOLEIL, Mme Anne BREIL - 46, rue de la paroisse - 78000 - VERSAILLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2013 n°2532721 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-14

Café – thé – cacao sucre – Pâtisserie et confiserie glaces coméstibles – Glaces à rafraîchir biscuiterie. Gâteaux. Sucreries. Chocolats. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.