Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERCOM
BREHM MARC

Numéro de dépôt :
3301502
Date de dépôt :
30/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2024
VERCOM de BREHM MARC

Présentation de la marque VERCOM

Déposée le 30 juin 2004 par BREHM MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est BREHM MARC domicilié(e) 5 RUE DE L'INDUSTRIE - 77173 - CHEVRY-COSSIGNY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BREHM MARC domicilié(e) 5 RUE DE L'INDUSTRIE - 77173 - CHEVRY-COSSIGNY - France.

La marque VERCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301502.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERCOM est expirée depuis le 30 juin 2024.


BREHM MARC - 5 RUE DE L'INDUSTRIE - 77173 - CHEVRY-COSSIGNY - France


M. BREHM MARC - 5 RUE DE L'INDUSTRIE - 77173 - CHEVRY-COSSIGNY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2014 n°2553706 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-03-21

Broyeurs, retourneurs, cribleurs, machines à trier pour l'industrie, élévateurs et matériels de manutention, pompes, centrifugeuses, matériels de compaction, machines et équipements pour la protection de l'environnement. Appareils et instruments scientifiques, appareils de mesure de températures et paramètres physiques, d'analyse, de signalisation et de contrôle, logiciels d'exploitation. Bâches pour les installations de recyclage et la protection de l'environnemen. Produits en matière plastique mi-ouvrés, matières destinées à isoler, feuilles en matière plastique, tissées ou extrudées (non tissés), à usage agricole ou industriel, résines artificielles ou synthétiques avec ou sans charbon actif.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.