BREGUET, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 10, PLACE VENDOME, PARIS.
Numéro de dépôt :
1153443
Date de dépôt :
30/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque BREGUET
Déposée le 30 octobre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREGUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BREGUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREGUET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque BREGUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BREGUET est expirée depuis le 30 octobre 1990.
BREGUET a également déposé les autres marques suivantes : BREGUET
BREGUET, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 10, PLACE VENDOME, PARIS. - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-14
Inscription le 26 octobre 1990 - Transmission de propriété n°49097 - Publication au BOPI 1990-10-26
Inscription le 26 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49096 - Publication au BOPI 1990-10-26
Inscription - Changement de dénomination, Changement de nature juridique n°30284 - Publication au BOPI
METAUX PRECIEUX ET LEURS ALLIAGES ET OBJETS EN CES MATIERES OU EN PLAQUE (EXCEPTE COUTELLERIE, FOURCHETTES ET CUILLERS), BIJOUTERIE, JOAILLERIE, PIERRES PRECIEUSES, MONTRES, CHRONOGRAPHES, COMPTEURS DE TEMPS ET ARTICLES D'HORLOGERIE EN GENERAL.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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