Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BREGERE Alain
/
DIFFUSION DU MOULIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIFFUSION DU MOULIN
BREGERE Alain, Narcisse, Louis, PIAU EPOUSE BREGERE Claire, Gabrielle Renée, Le Moulin de Goursat, 23270 CHATELUS-MALVALEIX.

Numéro de dépôt :
1253090
Date de dépôt :
28/11/1983
Lieu de dépôt :
GUERET
Date d'expiration :
28/11/1993

Présentation de la marque DIFFUSION DU MOULIN

Déposée le 28 novembre 1983 par BREGERE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUERET), la marque française « DIFFUSION DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BREGERE Alain, Narcisse, Louis, PIAU EPOUSE BREGERE Claire, Gabrielle Renée, Le Moulin de Goursat, 23270 CHATELUS-MALVALEIX. - France.

La marque DIFFUSION DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFFUSION DU MOULIN est expirée depuis le 28 novembre 1993.

BREGERE Alain a également déposé les autres marques suivantes : Convergences


BREGERE Alain, Narcisse, Louis, PIAU EPOUSE BREGERE Claire, Gabrielle Renée, Le Moulin de Goursat, 23270 CHATELUS-MALVALEIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Vente par correspondance