Déposée le 27 août 1998 par la Société Anonyme (SA) BREGER EMBALLAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SECUR METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-40 du 2 octobre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BREGER EMBALLAGES domicilié(e) 9, rue Pasquier, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 772 950 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque SECUR METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BREGER EMBALLAGES (Société Anonyme) - 9, rue Pasquier, 75008 PARIS - France - SIREN 392772950
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06
Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40
Machines pour la fabrication d'emballages et de papiers spéciaux. Papier d'emballage ; feuilles, sacs et sachets en papier ou en matières plastiques ; papier pour documents fiduciaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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