Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MULTISLEEVE
BREGER EMBALLAGES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94520424
Date de dépôt :
17/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2014

Présentation de la marque MULTISLEEVE

Déposée le 17 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BREGER EMBALLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTISLEEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BREGER EMBALLAGES domicilié(e) 9, rue Pasquier,75008 PARIS (dossier no 2255519) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 772 950 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2255519) - 75008 - France.

La marque MULTISLEEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MULTISLEEVE est expirée depuis le 17 mai 2014.

BREGER EMBALLAGES a également déposé les autres marques suivantes : CTP CLOSED TO PRINT , HELIO D'OR , HOLOMETAL , CLOR-O-TROL , SECUR METAL , FILET CONTOUR , SECUR IDENT , OPTI LINE , PUBLIGRAF


BREGER EMBALLAGES, Société par actions simplifiée - 9, rue Pasquier,75008 PARIS (dossier no 2255519) - 75008 - France - SIREN 392772950


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2255519) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2003 n°2255519 - Publication au BOPI 2003-12-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Feuilles métalliques pour emballage et empaquetage.Récipients d'emballages en métal.Produits d'étiquetage en métal.Produits d'étiquetage en matière plastique et en papier.Emballage en papier, en carton ou en matière plastique.Papier d'emballage.Récipients d'emballage en matière plastique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.