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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BREGER EMBALLAGES
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FILET CONTOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FILET CONTOUR
BREGER EMBALLAGES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1587981
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2010

Présentation de la marque FILET CONTOUR

Déposée le 24 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) BREGER EMBALLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FILET CONTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BREGER EMBALLAGES domicilié(e) 9, rue Pasquier, 75008 PARIS (dossier no 2164985) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 772 950 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2164985) - France.

La marque FILET CONTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FILET CONTOUR est expirée depuis le 24 avril 2010.

BREGER EMBALLAGES a également déposé les autres marques suivantes : CTP CLOSED TO PRINT , HELIO D'OR , HOLOMETAL , CLOR-O-TROL , MULTISLEEVE , SECUR METAL , SECUR IDENT , OPTI LINE , PUBLIGRAF


BREGER EMBALLAGES (Société Anonyme) - 9, rue Pasquier, 75008 PARIS (dossier no 2164985) - France - SIREN 392772950


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2164985) - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2000 n°2164985 - Publication au BOPI 2000-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 3 décembre 1996 - Concession de licence n°209663 - Publication au BOPI 1996-12-03

Inscription le 24 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206600 - Publication au BOPI 1996-09-24

Ordinateurs et équipements pour le traitement de l'information.Logiciels.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou de l'image.Supports d'enregistrement magnétiques.Programmation pour ordinateurs.Etude de projets (sans rapport avec la conduite des affaires). Consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.