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Marques déposées par monsieur BREGEON Frédéric
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DOMUS VINUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMUS VINUM
M. BREGEON Frédéric

Numéro de dépôt :
3819096
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
30/03/2021
DOMUS VINUM de BREGEON Frédéric

Présentation de la marque DOMUS VINUM

Déposée le 30 mars 2011 par monsieur BREGEON Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « DOMUS VINUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est monsieur BREGEON Frédéric domicilié(e) 7, rue des Renards Cité Bourgeonniere - 44322 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BREGEON Frédéric domicilié(e) 7, rue des Renards Cité Bourgeonniere - 44322 - NANTES - France.

La marque DOMUS VINUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819096.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUS VINUM est expirée depuis le 30 mars 2021.


M. BREGEON Frédéric - 7, rue des Renards Cité Bourgeonniere - 44322 - NANTES - France


M. BREGEON Frédéric - 7, rue des Renards Cité Bourgeonniere - 44322 - NANTES - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Extraits ou essences alcooliques. Bières ; eaux minérales et gazeuses. Boissons de fruits et jus de fruits ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; Sodas ; Apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; Digestifs (alcools et liqueurs) ; Vins ; Spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Publication de textes publicitaires ; Location d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Relations publiques.