Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FLOCONS DES PYRENEES
BREGEAT MARIA
FERREIRA JULIO

Numéro de dépôt :
94535877
Date de dépôt :
08/09/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2004

Présentation de la marque LES FLOCONS DES PYRENEES

Déposée le 8 septembre 1994 par BREGEAT MARIA et FERREIRA JULIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FLOCONS DES PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Les déposants sont BREGEAT MARIA domicilié(e) 3, rue des Charmes, 65250 ESCALA - France et FERREIRA JULIO domicilié(e) 42, rue de l'église, 54220 MALZEVILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREGEAT MARIA - France.

La marque LES FLOCONS DES PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FLOCONS DES PYRENEES est expirée depuis le 8 septembre 2004.

BREGEAT MARIA a également déposé les autres marques suivantes : LES FLOCONS PYRENEENS , LES FLOCONS DES 4 VALLEES


BREGEAT MARIA - 3, rue des Charmes, 65250 ESCALA - France

FERREIRA JULIO - 42, rue de l'église, 54220 MALZEVILE - France


BREGEAT MARIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Chocolats pralinés enrobés de meringue