Déposée le 4 novembre 2003 par BREDILLET Serge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « PHOCEA CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est BREDILLET Serge domicilié(e) 93 bd de la valbarelle,13011 MARSEILLE - 13011 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDILLET Serge domicilié(e) 93 bd de la valbarelle,130011 MARSEILLE - 130011 - France.
La marque PHOCEA CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOCEA CONSEILS est expirée depuis le 4 novembre 2013.
BREDILLET Serge - 93 bd de la valbarelle,13011 MARSEILLE - 13011 - France
BREDILLET Serge - 93 bd de la valbarelle,130011 MARSEILLE - 130011 - France
Inscription le 25 mai 2004 - Rejet partiel n°393225 - Publication au BOPI 2004-05-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
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