Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

D'LICES
M. BREDENT Aswad Paul Ismael

Numéro de dépôt :
4034705
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
D\'LICES de BREDENT Aswad Paul Ismael

Présentation de la marque D'LICES

Déposée le 24 septembre 2013 par monsieur BREDENT Aswad Paul Ismael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « D'LICES »

Le déposant est monsieur BREDENT Aswad Paul Ismael domicilié(e) 14 Montauban - 97190 - GOSIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CESAR Leslie domicilié(e) ZI Jarry, 488 Rue de la Chapelle - 97122 - BAIE MAHAULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. BREDENT Aswad Paul Ismael - 14 Montauban - 97190 - GOSIER - France


Mme CESAR Leslie - ZI Jarry, 488 Rue de la Chapelle - 97122 - BAIE MAHAULT - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 3 mai 2016 - Rejet total n°668794 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03

Fabrication de glaces artisanales ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Snack bar, vente de glaces artisanales et boissons.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.