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Marques déposées par BREDEL Béatrice
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Pour un commerce equitable et un Developpement durable ELEMENT-TERRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Pour un commerce equitable et un Developpement durable ELEMENT-TERRE
BREDEL Béatrice

Numéro de dépôt :
3471854
Date de dépôt :
27/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2016
Pour un commerce equitable et un Developpement durable ELEMENT-TERRE de BREDEL Béatrice

Présentation de la marque Pour un commerce equitable et un Developpement durable ELEMENT-TERRE

Déposée le 27 décembre 2006 par BREDEL Béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pour un commerce equitable et un Developpement durable ELEMENT-TERRE »

Le déposant est BREDEL Béatrice domicilié(e) 14 Place Aristide Briand,45230 CHATILLON-COLIGNY - 45230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association ELEMENT TERRE domicilié(e) 5 Rue Belle Croix,45230 CHATILLON-COLIGNY - 45230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 22 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pour un commerce equitable et un Developpement durable ELEMENT-TERRE est expirée depuis le 27 décembre 2016.


BREDEL Béatrice - 14 Place Aristide Briand,45230 CHATILLON-COLIGNY - 45230 - France


association ELEMENT TERRE - 5 Rue Belle Croix,45230 CHATILLON-COLIGNY - 45230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux.

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. Sacs ou sachets pour l'emballage (en matière textile).

Organisation et conduite de colloques, d'expositions à but culturel et éducatif – informations en matière d'éducation.