Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BREDcoopérative de banque populaire
/
VALPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALPLAN
BRED (société anonyme coopérative de banque populaire)

Numéro de dépôt :
92401982
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2002

Présentation de la marque VALPLAN

Déposée le 21 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) BREDcoopérative de banque populaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BREDcoopérative de banque populaire domicilié(e) 18 quai de la Rapée, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRED / PEO 8168 - France.

La marque VALPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALPLAN est expirée depuis le 21 janvier 2002.


BRED (société anonyme coopérative de banque populaire) - 18 quai de la Rapée, 75012 PARIS - France - SIREN 552091795


BRED / PEO 8168 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-28

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Assurances et finances