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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRED Banque Populaire
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IPAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IPAB
BRED Banque Populaire, Société anonyme coopérative de banque populaire

Numéro de dépôt :
3875007
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
IPAB de BRED Banque Populaire

Présentation de la marque IPAB

Déposée le 10 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) BRED Banque Populaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IPAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRED Banque Populaire domicilié(e) 18, quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRED Banque Populaire, PEO 8168L, Melle Joséphine PROTOPAPA domicilié(e) 18 quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France.

La marque IPAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875007.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPAB est expirée depuis le 10 novembre 2021.

BRED Banque Populaire a également déposé les autres marques suivantes : Gagnant, Gagnant pour longtemps , OPTIPIERRE , CAPP 48 , TRUST AND PAY , CAPP 48 Capital Auto et Prêt Protégés 48 mois , CLUB PREMIER BRED , LA PASSION DU CLIENT , CARTILIS , La banque sans distances , CHEQUE SOURIRE


BRED Banque Populaire, Société anonyme coopérative de banque populaire - 18, quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France - SIREN 552091795


BRED Banque Populaire, PEO 8168L, Melle Joséphine PROTOPAPA - 18 quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Solutions (programmes informatiques) de constitution, d'archivage et de restitution de preuves électroniques connexes à des flux bancaires, notamment factures, mandats, contrats, quittances. Solutions (programmes informatiques) de paiement et micro-paiement électronique. Solutions (programmes informatiques) de signature électronique et de dématérialisation de factures, notamment fiscales. Solutions (programmes informatiques) alternatives de facturation et de paiement.

Affaires bancaires, affaires monétaires, affaires financières.

Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

Plate-forme (base de données) d'acquisition et de numérisation de documents. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.