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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Bred Banque-Populaire
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CAPP 48
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPP 48
Bred Banque-Populaire, Société Anonyme Coopérative de banque Populaire

Numéro de dépôt :
3178139
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2022
CAPP 48 de Bred Banque-Populaire

Présentation de la marque CAPP 48

Déposée le 29 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) Bred Banque-Populaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPP 48 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bred Banque-Populaire domicilié(e) 18, quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand GRENIER, Bred Banque-Populaire domicilié(e) 18, quai de la Rapée - 75604 - PARIS - France.

La marque CAPP 48 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPP 48 est expirée depuis le 29 juillet 2022.

Bred Banque-Populaire a également déposé les autres marques suivantes : Gagnant, Gagnant pour longtemps , OPTIPIERRE , TRUST AND PAY , CAPP 48 Capital Auto et Prêt Protégés 48 mois , CLUB PREMIER BRED , IPAB , LA PASSION DU CLIENT , CARTILIS , La banque sans distances , CHEQUE SOURIRE


Bred Banque-Populaire, Société Anonyme Coopérative de banque Populaire - 18, quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France - SIREN 552091795


Bertrand GRENIER, Bred Banque-Populaire - 18, quai de la Rapée - 75604 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2012 n°2496117 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Distribution de prospectus ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Assurances ; affaires financières ; services d'assurances et financiers relatifs à des véhicules terrestres à moteur. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; services d'affichage électronique ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.