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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRED Banque Populaire coopérative de banque populaire tél. 01.40.04.77.85 fax : 01.40.04.71.65
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DISPOBOURSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISPOBOURSE
BRED Banque Populaire Société anonyme coopérative de banque populaire tél. 01.40.04.77.85 fax : 01.40.04.71.65

Numéro de dépôt :
93482825
Date de dépôt :
08/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2013

Présentation de la marque DISPOBOURSE

Déposée le 8 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) BRED Banque Populaire coopérative de banque populaire tél. 01.40.04.77.85 fax : 01.40.04.71.65 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISPOBOURSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRED Banque Populaire coopérative de banque populaire tél. 01.40.04.77.85 fax : 01.40.04.71.65 domicilié(e) 18, quai de la Rapée,75012 PARIS,FRANCE (dossier no 2244641) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRED Banque Populaire PEO 8168L domicilié(e) 18, quai de la Rapée,75012 PARIS (dossier no 2244641) - 75012 - France.

La marque DISPOBOURSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISPOBOURSE est expirée depuis le 17 juin 2013.

BRED Banque Populaire coopérative de banque populaire tél. 01.40.04.77.85 fax : 01.40.04.71.65 a également déposé les autres marques suivantes : DUETTO , DISPOFAX , CHAMP LIBRE DECLIC , SWAPLINK , CHAMP LIBRE ACCUEIL , CHAMP LIBRE CONTRAT , DUETTO RETRAITE , E-BANKGUARANTEE , E-BONDGUARANTEE , ZEN & CLIC


BRED Banque Populaire Société anonyme coopérative de banque populaire tél. 01.40.04.77.85 fax : 01.40.04.71.65 - 18, quai de la Rapée,75012 PARIS,FRANCE (dossier no 2244641) - 75012 - France - SIREN 552091795


BRED Banque Populaire PEO 8168L - 18, quai de la Rapée,75012 PARIS (dossier no 2244641) - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°380894 - Publication au BOPI 2003-11-04

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2003 n°2244641 - Publication au BOPI 2003-06-17

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Communication par terminaux d'ordinateurs.Services bancaires, monétaires et financiers, Services télématiques permettant de consulter les comptes bancaires et d'effectuer toutes opérations, notamment sur les valeurs mobilières.Services relatifs aux opérations de finance, assurances.Conseils, informations ou renseignement d'affaires, services d'informations par moyen télématique

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.