Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE MONDE DE LA FERMETURE S'OUVRE A VOUS"
BRECQ Gérard

Numéro de dépôt :
3027352
Date de dépôt :
05/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2010

Présentation de la marque "LE MONDE DE LA FERMETURE S'OUVRE A VOUS"

Déposée le 5 mai 2000 par BRECQ Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LE MONDE DE LA FERMETURE S'OUVRE A VOUS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est BRECQ Gérard, domicilié(e) 427, rue de Chevrières, 60680 GRANDFRESNOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DUTOIT FOUQUES CARLUIS AVOCATS - France.

La marque "LE MONDE DE LA FERMETURE S'OUVRE A VOUS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE MONDE DE LA FERMETURE S'OUVRE A VOUS" est expirée depuis le 5 mai 2010.


BRECQ Gérard - 427, rue de Chevrières, 60680 GRANDFRESNOY - France


SCP DUTOIT FOUQUES CARLUIS AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

- Système de fermeture métallique ; - Volets métalliques ; - Rideaux de fer ; - Clôtures en métal ; - Portails en métal ; - Serrurerie et quincaillerie. - Système d'ouverture et de fermeture électrique et automatique ; - Dispositif de contrôle d'accès ; - Dispositif de sécurité, de surveillance ; - Dispositif antivol. - Portes et fenêtres en bois ; - Volets en bois ; - Clôtures en bois ; - Palissades.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.