DOMAINE DE LA JEROME
Présentation de la marque DOMAINE DE LA JEROME
Déposée le 25 septembre 1989 par BRECHET Sylvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA JEROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA JEROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE LA JEROME arrivera à expiration en date du 25 septembre 2029.
Renouvellement sans limitation le 26 mars 1999 n°2141051 - Publication au BOPI 1999-03-26
Inscription le 15 décembre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°179549 - Publication au BOPI 1994-12-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11
Inscription le 1 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280504 - Publication au BOPI 1999-07-01
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2009 n°2407818 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-19
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2019 n°2719458 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-27
Inscription le 10 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775117 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-10