Déposée le 12 septembre 2002 par BRECHET FRANTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « hors system » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est BRECHET FRANTZ, MICHEL, JACQUES domicilié(e) Résidence les étangs/Bât. 04/Rue de la Ronce,92410 Ville d'Avray - 92410 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRECHET FRANTZ domicilié(e) Résidence les étangs / Bât. 04 Rue de la Ronce,92410 Ville d'Avray - 92410 - France.
La marque hors system a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hors system est expirée depuis le 12 septembre 2012.
BRECHET FRANTZ, MICHEL, JACQUES - Résidence les étangs/Bât. 04/Rue de la Ronce,92410 Ville d'Avray - 92410 - France
BRECHET FRANTZ - Résidence les étangs / Bât. 04 Rue de la Ronce,92410 Ville d'Avray - 92410 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Agence de publicité. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) . Mise à jour de documentation publicitaire. Promotion des ventes, pour des tiers. Publication de textes publicitaires. Publicité en ligne sur un réseaux informatique. Publicité par correspondance. Publicité radiophonique. Publicité télévisée Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'information par voie télématique Création et entretien de sites web pour des tiers
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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