Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Brechat Sten
/
I.B.J Bio-éthologie Juridique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.B.J Bio-éthologie Juridique
M. Brechat Sten

Numéro de dépôt :
3959313
Date de dépôt :
02/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/11/2022
I.B.J Bio-éthologie Juridique de Brechat Sten

Présentation de la marque I.B.J Bio-éthologie Juridique

Déposée le 2 novembre 2012 par monsieur Brechat Sten auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « I.B.J Bio-éthologie Juridique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Brechat Sten domicilié(e) 17 chemin des dames - 56740 - LOCMARIAQUER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Brechat Sten domicilié(e) 397 bis rue de vaugirard - 75015 - PARIS - France.

La marque I.B.J Bio-éthologie Juridique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.B.J Bio-éthologie Juridique est expirée depuis le 2 novembre 2022.


M. Brechat Sten - 17 chemin des dames - 56740 - LOCMARIAQUER - France


M. Brechat Sten - 397 bis rue de vaugirard - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 25 mars 2014 - Rejet partiel n°621155 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Toutes études liées au rapport entre biologie, éthologie et phénomène juridique ;

Services juridiques.