Déposée le 21 septembre 1982 par BRECHANT Francis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHILACOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BRECHANT Francis, domicilié(e) 13 rue Prince de Condé, 95320 SAINT LEU LA FORET (dossier no 2007839) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. domicilié(e) (dossier no 2007839) - France.
La marque PHILACOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHILACOTE est expirée depuis le 21 septembre 2002.
BRECHANT Francis a également déposé les autres marques suivantes : PHILACOTE
BRECHANT Francis - 13 rue Prince de Condé, 95320 SAINT LEU LA FORET (dossier no 2007839) - France
BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - (dossier no 2007839) - France
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 1992 n°2007839 - Publication au BOPI 1992-07-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06
Papier, carton, articles en papier ou en carton, (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures photographies, papeterie, matières adhésives (pour papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, albums (notamment pour timbres poste) collection de timbres poste, images de toutes sortes (notamment pour albums), atlas, timbres cachet, catalogues, appareils et machines pour coller les timbres poste, estampilles, sachets pour ranger les timbres poste, articles de papeterie concernant la philatélie, publicité et affaires, liste d'adresses, affichage, annonces, diffusion et distribution d'échantillons, prospectus, documents, timbres poste, compilation d'informations et de renseignements, cote des valeurs, ventes aux enchères, estimations d'affaires, évaluations d'affaires, services d'évaluation, d'expertise, services divers concernant la philatélie (ou en relation avec la philatélie), consultation, exposition, services d'impression (non publicitaires)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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