Déposée par voie électronique le 16 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BREBANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ATSUKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BREBANT domicilié(e) 93 rue Vieille du Temple - 2 rue des Quatre Fils - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 864 612 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Mme. Estelle HENRY-MAYER domicilié(e) 50 rue Joannès Carret, CS 99172 - 69263 - LYON Cedex 09 - France.
La marque ATSUKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATSUKE arrivera à expiration en date du 16 janvier 2025.
BREBANT a également déposé les autres marques suivantes : IZIOTA
BREBANT, Société par Actions Simplifiée - 93 rue Vieille du Temple - 2 rue des Quatre Fils - 75003 - PARIS - France - SIREN 538864612
Cabinet FIDAL, Mme. Estelle HENRY-MAYER - 50 rue Joannès Carret, CS 99172 - 69263 - LYON Cedex 09 - France
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Services de magasins de vente au détail de logiciels fournis via l'Internet et d'autres réseaux informatiques et électroniques de communication ; publicité ; gestion des affaires commerciales, aide à la direction des affaires, administration commerciale, travaux de bureau, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, informations ou renseignements d'affaires, en matière de gestion de fichiers informatiques, services de mercatique, service d'audit d'entreprises (analyses commerciales), de création et de développement de stratégies de communication, service de saisie et de traitement de données, recueil de données dans un fichier central, conseils de gestion informatique, recherche de marché, reproduction de documents, organisation d'expositions à but commercial ;
Services financiers, et notamment services de paiements électroniques mobiles pour le compte de tiers, services de traitement de paiement par cartes de crédit ;
Télécommunications ; transmission électronique de logiciels via l'Internet et d'autres réseaux de communications électroniques et informatiques ; services de courrier électronique, de réception et d'envoi de messages ; services de diffusion (transmission) d'informations sur un réseau informatique ; fourniture d'accès à des pages Web ; informations en matière de télécommunications, agence de presse, agence d'informations (nouvelles), communication par terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; conseils en matière de gestion de fichiers informatiques ;
Consultation en matière de logiciels, élaboration (conception) de logiciels et d'applications informatiques, notamment pour des services de téléphonie ; transmission électronique de logiciels via l'Internet et d'autres réseaux de communication électroniques et informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de développements informatiques ; hébergement de services informatiques ; développement d'applications informatiques à usage mobile ; études de projets techniques ; création d'applications informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers, installation, mise à jour et maintenance de logiciels et d'applications informatiques ; programmation pour ordinateurs ; recherche de nouveaux produits pour des tiers.
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