Déposée le 25 avril 2002 par BREARD Joël, DEHONDT Guy, RIVOALEN Elie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NATTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Les déposants sont BREARD Joël, Patrick, Jean-Luc domicilié(e) 22, rue Lanfant de Metz - 76600 - LE HAVRE - France, DEHONDT Guy, Adrien, Goerges domicilié(e) 20, rue du chateau - 76170 - AUBERVILLE LA CAMPAGNE - France, RIVOALEN Elie, Joseph, Marie domicilié(e) 57, rue de Trigauville - 76600 - LE HAVRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. BREARD domicilié(e) 6, rue de l'Epargne - 76600 - LE HAVRE - France.
La marque NATTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATTEX est expirée depuis le 25 avril 2012.
BREARD Joël, Patrick, Jean-Luc - 22, rue Lanfant de Metz - 76600 - LE HAVRE - France
DEHONDT Guy, Adrien, Goerges - 20, rue du chateau - 76170 - AUBERVILLE LA CAMPAGNE - France
RIVOALEN Elie, Joseph, Marie - 57, rue de Trigauville - 76600 - LE HAVRE - France
J. BREARD - 6, rue de l'Epargne - 76600 - LE HAVRE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40
Inscription le 29 mars 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°431180 - Publication au BOPI 2006-03-29
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Inscription le 29 juin 2009 - Concession de licence n°500869 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Errata sur les inscriptions - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Inscription le 12 janvier 2010 - Concession de licence n°513758 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-12
Matière en fibres naturelles et plastiques Matériaux en fibres naturelles et matière plastique pour la construction Matière textile fibreuse brute sous forme de fil ou de ruban
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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