Présentation de la marque ACTERCONSEIL ACTEURS & TERRITOIRES
Déposée le 3 avril 2002 par BREANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACTERCONSEIL ACTEURS & TERRITOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est BREANT, MARC PIERRE LAZARE domicilié(e) 4 BIS RUE DE L'EMBRANCHEMENT, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE "ACTER CONSEIL" EN FORMATION,92600 ASNIERES - 92600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARC BREANT domicilié(e) 4 BIS RUE DE L'EMBRANCHEMENT,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France.
La marque ACTERCONSEIL ACTEURS & TERRITOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157254.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTERCONSEIL ACTEURS & TERRITOIRES est expirée depuis le 3 avril 2012.
BREANT, MARC PIERRE LAZARE - 4 BIS RUE DE L'EMBRANCHEMENT, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE "ACTER CONSEIL" EN FORMATION,92600 ASNIERES - 92600 - France
Monsieur MARC BREANT - 4 BIS RUE DE L'EMBRANCHEMENT,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Inscription le 26 janvier 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement d'adresse n°514536 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-26
Conseil et études en développement économique local, politiques d'emploi et de formation Formation, organisation et conduite de colloques, conférences et congrès dans les domaines cités ci-dessus
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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