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Marques déposées par BREANT Alain
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FLAGRANT DELIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAGRANT DELIT
BREANT Alain

Numéro de dépôt :
1737748
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/1999
FLAGRANT DELIT de BREANT Alain

Présentation de la marque FLAGRANT DELIT

Déposée le 9 juin 1989 par BREANT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLAGRANT DELIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BREANT Alain, domicilié(e) 7, Mas de la Treille, 34670 BAILLARGUES - France.

La marque FLAGRANT DELIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAGRANT DELIT est expirée depuis le 9 juin 1999.

BREANT Alain a également déposé les autres marques suivantes : SYRACUSE , Chênes et Baobabs , FLAGRAND DELIT D'HERBERT LEONARD


BREANT Alain - 7, Mas de la Treille, 34670 BAILLARGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-04

Parfums, cosmétiques, Produits de beauté