Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BreakingVap
BreakingVap, Association
M. Thomas BONNARD
M. Paul Bru
M. Thibauld SACCOL

Numéro de dépôt :
4093114
Date de dépôt :
23/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BreakingVap de BreakingVap

Présentation de la marque BreakingVap

Déposée par voie électronique le 23 mai 2014 par BreakingVap, monsieur Thomas BONNARD, monsieur Paul Bru, monsieur Thibauld SACCOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BreakingVap »

Les déposants sont BreakingVap, Association domicilié(e) 2 rue de la distillerie - 93500 - Pantin - France, monsieur Thomas BONNARD domicilié(e) 2 rue de la distillerie - 93500 - Pantin - France, monsieur Paul Bru domicilié(e) la chaise - 19520 - Mansac - France, monsieur Thibauld SACCOL domicilié(e) 21 rue beauvillage, 6 lotissement la vigne - 38340 - VOREPPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BreakingVap, M. Thomas BONNARD domicilié(e) 2 rue de la distillerie - 93500 - Pantin - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 34 35


BreakingVap, Association - 2 rue de la distillerie - 93500 - Pantin - France

M. Thomas BONNARD - 2 rue de la distillerie - 93500 - Pantin - France

M. Paul Bru - la chaise - 19520 - Mansac - France

M. Thibauld SACCOL - 21 rue beauvillage, 6 lotissement la vigne - 38340 - VOREPPE - France


BreakingVap, M. Thomas BONNARD - 2 rue de la distillerie - 93500 - Pantin - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 5 août 2016 - Rejet total n°676719 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).