Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mona
Mle Bré Stéphanie

Numéro de dépôt :
4133759
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2024
Mona de Bré Stéphanie

Présentation de la marque Mona

Déposée le 14 novembre 2014 par mademoiselle Bré Stéphanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mona » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est mademoiselle Bré Stéphanie domicilié(e) 138 avenue de St Ouen - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Bré Stéphanie domicilié(e) 138 avenue de St Ouen - 75018 - PARIS - France.

La marque Mona a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133759.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mona arrivera à expiration en date du 14 novembre 2024.


Mle Bré Stéphanie - 138 avenue de St Ouen - 75018 - PARIS - France


Mle Bré Stéphanie - 138 avenue de St Ouen - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet partiel n°679350 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier.