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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRD CONSEIL
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MOSAÏK SUD
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOSAÏK SUD
BRD CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
3710506
Date de dépôt :
04/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2020
MOSAÏK SUD de BRD CONSEIL

Présentation de la marque MOSAÏK SUD

Déposée le 4 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRD CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSAÏK SUD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRD CONSEIL domicilié(e) 13 BOULEVARD DE LA SAUSSAYE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 613 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRD CONSEIL domicilié(e) 13 BOULEVARD DE LA SAUSSAYE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAÏK SUD est expirée depuis le 4 février 2020.


BRD CONSEIL, SARL - 13 BOULEVARD DE LA SAUSSAYE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 504613555


BRD CONSEIL - 13 BOULEVARD DE LA SAUSSAYE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.