Déposée le 24 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRD CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRD CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRD CONCEPT domicilié(e) 46 route d'Aritxague Zone Artisanale de Chikitoys - 64600 - ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 961 267 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque BRD CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRD CONCEPT est expirée depuis le 24 mars 2021.
BRD CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : EURESKA
BRD CONCEPT, Société à Responsabilité Limitée - 46 route d'Aritxague Zone Artisanale de Chikitoys - 64600 - ANGLET - France - SIREN 449961267
AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Articles de sellerie et de bourrellerie ; selles pour chevaux ; attaches de selles ; arçons de selles ; housses de selles pour chevaux ; dessous de selles d'équitation ; colliers de chevaux ; bandoulières (courroies) en cuir ; brides (harnais) ; bridons ; harnais pour animaux ; ferrures et courroies de harnais ; licous de chevaux ; cordons, lanières et sangles en cuir ; couvertures de chevaux ; couvertures en peaux (fourrures) ; gaines de ressort en cuir ; harnachements ; mors (harnachement) ; oeillères (harnachement) ; traits (harnachement) ; garnitures de harnachement non en métaux précieux ; muselières ; rênes ; genouillères pour chevaux ; habits pour animaux ; mentonnières (bandes en cuir) ; pièces en caoutchouc pour étriers ; sacoches en cuir et imitations du cuir pour l'équitation ; sacs et coffres de voyage ; malles, mallettes, valises ; sacs de sport ; sacs à dos ; parapluies, parasols et cannes. ;
Articles de sport compris dans cette classe à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; gants pour l'équitation ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias (articles de sport). ;
Services de recherches industrielles pour le développement de nouveaux produits ; services de recherches industrielles pour le développement de nouveaux produits dans le domaine sportif ; services de dessinateurs industriels ; ingénierie ; services de développement et d'essai dans le domaine de l'ingénierie du sport ; services d'étude de projets techniques ; services d'étude de projets techniques dans le domaine sportif.
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