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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRC
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VERGREEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERGREEN
BRC SAS

Numéro de dépôt :
3228880
Date de dépôt :
26/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2013
VERGREEN de BRC

Présentation de la marque VERGREEN

Déposée le 26 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRC domicilié(e) 60 RUE DE LA PROFONDINE,44230 ST SEBASTIEN/ LOIRE - 44230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 488 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MAILLET-JEGOU domicilié(e) 60 Rue de la profondine,44230 ST SEBASTIEN/ LOIRE - 44230 - France.

La marque VERGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGREEN est expirée depuis le 26 mai 2013.

BRC a également déposé les autres marques suivantes : AIRNET , CALTRON , RONGELEC , FILTRION , CALTRON , TOPELEC , AGRINSECT , AIRCHO , LUMEXAN , HYGIMAINS


BRC SAS - 60 RUE DE LA PROFONDINE,44230 ST SEBASTIEN/ LOIRE - 44230 - France - SIREN 349488049


Michel MAILLET-JEGOU - 60 Rue de la profondine,44230 ST SEBASTIEN/ LOIRE - 44230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Désinsectiseur électrique attirant les insectes volants grâce à une lumière u.v. 550 nm de couleur verte.