Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KC - 91
Numéro de dépôt :
1690533
Date de dépôt :
15/01/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
15/01/2001
Présentation de la marque KC - 91
Déposée le 15 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) BRC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « KC - 91 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KC - 91 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KC - 91 est expirée depuis le 15 janvier 2001.
BRC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06