Déposée le 14 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BRC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HYGIMAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRC domicilié(e) 60, rue de la Profondine, BP 43327, 44233 St Sébastien S/Loire cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 488 049 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MAILLET JEGOU - France.
La marque HYGIMAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRC (S.A.) - 60, rue de la Profondine, BP 43327, 44233 St Sébastien S/Loire cedex - France - SIREN 349488049
Michel MAILLET JEGOU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Système automatique de désinfection des mains (appareil distributeur) associés à un désinfectant répondant aux normes applicables.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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