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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRC
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AirCat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AirCat
BRC SAS

Numéro de dépôt :
3373824
Date de dépôt :
27/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2015
AirCat de BRC

Présentation de la marque AirCat

Déposée le 27 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AirCat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRC domicilié(e) 60 Rue de la Profondine,44230 ST SEBASTIEN / LOIRE - 44230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MAILLET-JEGOU domicilié(e) 60 Rue de la Profondine,44230 ST SEBASTIEN /LOIRE - 44230 - France.

La marque AirCat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AirCat est expirée depuis le 27 juillet 2015.

BRC a également déposé les autres marques suivantes : AIRNET , CALTRON , RONGELEC , FILTRION , CALTRON , TOPELEC , AGRINSECT , AIRCHO , LUMEXAN , HYGIMAINS


BRC SAS - 60 Rue de la Profondine,44230 ST SEBASTIEN / LOIRE - 44230 - France


Michel MAILLET-JEGOU - 60 Rue de la Profondine,44230 ST SEBASTIEN /LOIRE - 44230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Appareil de traitement de l'air par photocatalyse.