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Marques déposées par BRAYMAND Christophe - LE BOURG
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DOMAINE DE LA MANTELLIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MANTELLIERE
BRAYMAND Christophe - LE BOURG

Numéro de dépôt :
3157903
Date de dépôt :
21/03/2002
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)
Date d'expiration :
21/03/2012
DOMAINE DE LA MANTELLIERE de BRAYMAND Christophe - LE BOURG

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MANTELLIERE

Déposée le 21 mars 2002 par BRAYMAND Christophe - LE BOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « DOMAINE DE LA MANTELLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est BRAYMAND Christophe - LE BOURG domicilié(e) 69620 LE BREUIL - 69620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE BRAYMAND domicilié(e) LE BOURG,69620 LE BREUIL - 69620 - France.

La marque DOMAINE DE LA MANTELLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MANTELLIERE est expirée depuis le 21 mars 2012.


BRAYMAND Christophe - LE BOURG - 69620 LE BREUIL - 69620 - France


CHRISTOPHE BRAYMAND - LE BOURG,69620 LE BREUIL - 69620 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Vin appellation d'origine contrôlée beaujolais provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de la mantelliere