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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRAYEL VINS
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LES VINS GOURMANDS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES VINS GOURMANDS
BRAYEL VINS, SARL

Numéro de dépôt :
3479783
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2027
LES VINS GOURMANDS de BRAYEL VINS

Présentation de la marque LES VINS GOURMANDS

Déposée le 2 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRAYEL VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VINS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-11 du 16 mars 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRAYEL VINS domicilié(e) 4 RUE DU 8 MAI 1945 - 62420 - BILLY MONTIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 370 200 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRAYEL VINS domicilié(e) 4 RUE DU 8 MAI 1945, BP 33 - 62420 - BILLY MONTIGNY - France.

La marque LES VINS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3479783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VINS GOURMANDS arrivera à expiration en date du 2 février 2027.

BRAYEL VINS a également déposé les autres marques suivantes : LE BISTROQUET , NUITS DE LA REINE , GRIVAL , MADI , MADILAND , MADILAND , MADISON , MADISON , CUVEE DU PERE NOEL , MADI


BRAYEL VINS, SARL - 4 RUE DU 8 MAI 1945 - 62420 - BILLY MONTIGNY - France - SIREN 370200206


BRAYEL VINS - 4 RUE DU 8 MAI 1945, BP 33 - 62420 - BILLY MONTIGNY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2017 n°2637385 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-16

Bières ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.