Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DES BOURELLES
BRAYEL Henri

Numéro de dépôt :
1002444
Date de dépôt :
23/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RESERVE DES BOURELLES

Déposée le 23 novembre 1976 par BRAYEL Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RESERVE DES BOURELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRAYEL Henri, domicilié(e) 2, rue du 8 mai 1945, 62420 BILLY-MONTIGNY. - France.

La marque RESERVE DES BOURELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RESERVE DES BOURELLES est expirée depuis le 23 novembre 1986.

BRAYEL Henri a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE SPECIALE ROYAL ROBRA , GRIVAL


BRAYEL Henri - 2, rue du 8 mai 1945, 62420 BILLY-MONTIGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004

Vins, spiritueux, liqueurs.