DBS
Présentation de la marque DBS
Déposée le 3 janvier 2017 par monsieur Braye David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DBS arrivera à expiration en date du 3 janvier 2027.
Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20