Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Croquants de Nîmes
Numéro de dépôt :
3787173
Date de dépôt :
01/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Croquants de Nîmes
Déposée le 1 décembre 2010 par BRAYDE Remi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Croquants de Nîmes »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRAYDE Remi a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Inscription le 3 septembre 2012 - Rejet total n°583514 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03