Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Croquants de Nîmes
BRAYDE Remi

Numéro de dépôt :
3787173
Date de dépôt :
01/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Croquants de Nîmes de BRAYDE Remi

Présentation de la marque Croquants de Nîmes

Déposée le 1 décembre 2010 par BRAYDE Remi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Croquants de Nîmes »

Le déposant est BRAYDE Remi domicilié(e) 15 rue de la madeleine - 30000 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRAYDE Remi domicilié(e) 15 rue de la madeleine - 30000 - NIMES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BRAYDE Remi a également déposé les autres marques suivantes : CROQUANTS VILLARET DEPUIS 1775


BRAYDE Remi - 15 rue de la madeleine - 30000 - NIMES - France


BRAYDE Remi - 15 rue de la madeleine - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 3 septembre 2012 - Rejet total n°583514 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.