Marque expirée - Marque en non vigueur
la joyeuse de photographie
Numéro de dépôt :
3694483
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2019
Présentation de la marque la joyeuse de photographie
Déposée par voie électronique le 27 novembre 2009 par Brayard Florent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la joyeuse de photographie »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la joyeuse de photographie est expirée depuis le 27 novembre 2019.
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17