Présentation de la marque LE TRANSPORTEUR ECO-RESPONSABLE
Déposée le 29 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRAY TRANSPORTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « LE TRANSPORTEUR ECO-RESPONSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-49 du 4 décembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRAY TRANSPORTS domicilié(e) 1702 VOYE GRARD, 1702 RUE VOYE GRARD - 62680 - MERICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 334 055 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRAY TRANSPORTS, SAS, Mme DELPLANQUE SYLVIE domicilié(e) 1702 VOYE GRARD, 1702 RUE VOYE GRARD - 62680 - MERICOURT - France.
La marque LE TRANSPORTEUR ECO-RESPONSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3687533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TRANSPORTEUR ECO-RESPONSABLE arrivera à expiration en date du 29 octobre 2029.
BRAY TRANSPORTS, SAS - 1702 VOYE GRARD, 1702 RUE VOYE GRARD - 62680 - MERICOURT - France - SIREN 353334055
BRAY TRANSPORTS, SAS, Mme DELPLANQUE SYLVIE - 1702 VOYE GRARD, 1702 RUE VOYE GRARD - 62680 - MERICOURT - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2020 n°2735590 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-07
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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