Déposée le 1 juin 1988 par la société BRAY INTERNATIONAL INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BRAY INTERNATIONAL INC domicilié(e) 13333 Westland E.Blvd - 77041 - HOUSTON, TX - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme LACHAUD Audrey domicilié(e) 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque RITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RITE arrivera à expiration en date du 1 juin 2028.
BRAY INTERNATIONAL INC., société américaine - 13333 Westland E.Blvd - 77041 - HOUSTON, TX - États-Unis
IPSILON, Mme LACHAUD Audrey - 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2008 n°2369070 - Publication au BOPI 2008-04-03
Renouvellement sans limitation n°2107486 - Publication au BOPI 1998-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46
Inscription le 9 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296752 - Publication au BOPI 2000-03-09
Inscription le 13 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633248 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2018 n°2681136 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-14
Clapets de retenue du type à disque; clapets à billes, soupapes d'équerre, grenouillères, valves de limitation de pression, clapets de remplissage, clapets de pied, buses et ajutages de chargement de combustible, bras de chargement, têtes de rotation pour bras de chargement, raccords et embouts pour tuyaux et flexibles, clapets de retenue et dispositifs de manutention de liquides.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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