Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SABINA FAY BRAXTON
Madame BRAXTON Sabina Fay

Numéro de dépôt :
3376610
Date de dépôt :
24/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SABINA FAY BRAXTON de BRAXTON Sabina Fay

Présentation de la marque SABINA FAY BRAXTON

Déposée le 24 août 2005 par madame BRAXTON Sabina Fay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SABINA FAY BRAXTON »

Le déposant est madame BRAXTON Sabina Fay domicilié(e) 38-40, Avenue Jean Jaurès,94110 ARCUEIL - 94110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Claude DUMONT-BEGHI Avocat à la Cour domicilié(e) 6, Boulevard Suchet,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BRAXTON Sabina Fay a également déposé les autres marques suivantes : CLOTH OF GOLD


Madame BRAXTON Sabina Fay - 38-40, Avenue Jean Jaurès,94110 ARCUEIL - 94110 - France


Maître Claude DUMONT-BEGHI Avocat à la Cour - 6, Boulevard Suchet,75016 PARIS - 75016 - France


Inscription le 10 juillet 2006 - Rejet total n°436872 - Publication au BOPI 2006-07-10

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Cuir. Meubles. Ustensiles ; objets d'art en porcelaine, terre cuite, verrerie. Tissus. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, sous-vêments ; Dentelles et broderies. Papiers peints.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.