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Marques déposées par BRAVARD Fabrice
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FREE ZONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE ZONE
BRAVARD Fabrice

Numéro de dépôt :
94550040
Date de dépôt :
14/12/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2004

Présentation de la marque FREE ZONE

Déposée le 14 décembre 1994 par BRAVARD Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREE ZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est BRAVARD Fabrice, domicilié(e) La Croix Blanche Allée de la Madragore, 13300 SALON de PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRAVARD Fabrice - France.

La marque FREE ZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE ZONE est expirée depuis le 14 décembre 2004.


BRAVARD Fabrice - La Croix Blanche Allée de la Madragore, 13300 SALON de PROVENCE - France


BRAVARD Fabrice - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

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