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Marques déposées par BRAUT christian pierre gabriel
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TRANSAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSAT
BRAUT christian pierre gabriel

Numéro de dépôt :
1335628
Date de dépôt :
19/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/1995

Présentation de la marque TRANSAT

Déposée le 19 décembre 1985 par BRAUT christian pierre gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRAUT christian pierre gabriel, domicilié(e) 1, rue beauregard, 78430 LOUVECIENNES - France.

La marque TRANSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSAT est expirée depuis le 19 décembre 1995.

BRAUT christian pierre gabriel a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT


BRAUT christian pierre gabriel - 1, rue beauregard, 78430 LOUVECIENNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Groupe musical sujet a des prestations sceniques, audiovisuelles, discographiques.