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Marques déposées par BRAURE Alain
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CHARME DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARME DE FRANCE
BRAURE Alain, Pierre, Alexandre
ETIENNE Annick, Antoinette, Marie ép BRAURE

Numéro de dépôt :
3152290
Date de dépôt :
07/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
07/03/2012
CHARME DE FRANCE de BRAURE Alain

Présentation de la marque CHARME DE FRANCE

Déposée le 7 mars 2002 par BRAURE Alain et ETIENNE Annick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « CHARME DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Les déposants sont BRAURE Alain, Pierre, Alexandre domicilié(e) 74 bd Longchamp,13001 Marseille - 13001 - France et ETIENNE Annick, Antoinette, Marie ép BRAURE domicilié(e) 74 bd Longchamp,13001 Marseille - 13001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Alain BRAURE domicilié(e) 74 bd Longchamp,13001 Marseille - 13001 - France.

La marque CHARME DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152290.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARME DE FRANCE est expirée depuis le 7 mars 2012.


BRAURE Alain, Pierre, Alexandre - 74 bd Longchamp,13001 Marseille - 13001 - France

ETIENNE Annick, Antoinette, Marie ép BRAURE - 74 bd Longchamp,13001 Marseille - 13001 - France


Mr Alain BRAURE - 74 bd Longchamp,13001 Marseille - 13001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Linge de maison Vêtements Dentelles, broderies

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.