Marque expirée - Marque en non vigueur

CAR PUCE
BRAUNWALD Pierre

Numéro de dépôt :
98744913
Date de dépôt :
03/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2018

Présentation de la marque CAR PUCE

Déposée le 3 août 1998 par BRAUNWALD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAR PUCE »

Le déposant est BRAUNWALD Pierre domicilié(e) 14 allée de l'Ecole,91190 VILLIERS LE BACLE (dossier no 2373073) - 91190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2373073) - 78005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAR PUCE est expirée depuis le 3 août 2018.


BRAUNWALD Pierre - 14 allée de l'Ecole,91190 VILLIERS LE BACLE (dossier no 2373073) - 91190 - France


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2373073) - 78005 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2008 n°2373073 - Publication au BOPI 2008-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques à savoir lecteurs de cartes magnétiques, de cartes à mémoire ou à microprocesseur. Supports de données magnétiques. Emetteurs - transmetteurs (télécommunication). Appareils et transmetteurs téléphoniques. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Caisses enregistreuses. Systèmes de paiement par cartes à puce ; mécanismes pour appareils à prépaiement. Appareils de localisation par satellites. Communications radiophoniques et téléphoniques. Location d'appareils de télécommunication. Location d'appareils pour la transmission de messages. Transmission de messages. Communication par terminaux d'ordinateurs. Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellites Transport de voyageurs. Accompagnement de voyageurs. Organisation de voyages. Courtage de transport. Services de co-voiturage. Services de chauffeurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.